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Posted by on Mar 18, 2013 in Reflexions | 0 comments

Médecines Complémentaires: les réflexions des Hôpitaux de Paris

Assistance Publique Hopitaux de ParisMédecines Complémentaires:

L’AP-HP et les médecines complémentaires à l’hôpital : un engagement hospitalo-universitaire

La recherche clinique est encore peu développée en France dans les médecines complémentaires que sont l’acupuncture, l’ostéopathie, l’hypnose… Pourtant un nombre croissant de patients, en particulier ceux atteints de maladies chroniques, ont recours à ces médecines complémentaires, largement présentes en ville. Des consultations hospitalières et des enseignements universitaires existent et des soignants ont intégré dans leurs pratiques tout ou partie d’actes issus de ces médecines.

L’AP-HP a souhaité dresser un état des lieux de cette offre de soins complémentaires qui existe déjà en son sein. Ainsi, à la suite d’enquêtes menées auprès des personnels paramédicaux, le comité d’orientation a pu observer que cette offre s’adresse essentiellement aux patients pris en charge au sein de l’institution. Plus de 15 types de traitements complémentaires différents y ont été identifiés, l’acupuncture, l’hypnose et l’ostéopathie étant les plus fréquents. Tous les groupes hospitaliers de l’AP-HP sont concernés par ces médecines complémentaires où elles sont dispensées dans des structures de soins variées (centres anti-douleur, soins palliatifs, gynécologie-obstétrique, pédiatrie, gériatrie, oncologie, addictologie…), en consultations externes (il en existe plus de 70 à l’AP-HP) ou en hospitalisation.

Ces activités sont pratiquées par des professionnels médicaux paramédicaux (lors de séances spécifiques et/ou intégrée aux soins courants), mais aussi par des bénévoles intervenants dans un cadre associatif. Ainsi, 46 praticiens attachés ont une activité exclusive en médecine complémentaire et 23 praticiens titulaires de même que 9 sages-femmes exercent de façon non exclusive la médecine complémentaire.

Dans le champ de l’enseignement, plusieurs formations universitaires diplômantes ont été répertoriées. Par ailleurs, dans le cadre de la formation continue des personnels de l’AP-HP, nombre de professionnels ont de leur propre initiative pris en charge une formation de médecines complémentaires, l’Institution proposant des formations courtes de sensibilisation notamment sur l’hypnose, le toucher thérapeutique ou la sophrologie dans le cadre de la politique de formation de certains groupes hospitaliers.

En matière de recherche, plusieurs projets de recherche clinique et de recherche infirmière et paramédicale sont menés par les équipes de l’AP-HP et promus par l’AP-HP. Ainsi, il a été recensé 9 projets portant sur l’acupuncture (2 projets), l’hypnose (2 projets), l’ostéopathie (3 projets), le toucher relationnel (1 projet), la sophrologie (1 projet), 4 étant multicentriques. Parmi ces projets, 2 sont des projets de recherche infirmière et paramédicale (1 projet hypnose, 1 projet toucher relationnel). Enfin, le financement de ces projets a toujours été institutionnel, dans le cadre du programme hospitalier de recherche clinique national ou régional, du programme de recherche en soins infirmiers et du programme hospitalier de recherche initié par l’AP-HP.

Forte de cet état des lieux et en s’adossant sur les 17 recommandations émises par le Comité d’orientation, l’AP-HP souhaite :

  • encadrer les pratiques de soins en médecines complémentaires

Les médecines complémentaires doivent être pratiquées à l’AP-HP par des professionnels de santé, des titulaires d’un diplôme agréé par un comité hospitalo-universitaire et dans des indications validées, ou dans le cadre de la recherche clinique. Elles sont destinées en priorité aux patients pris en charge ou suivis à l’AP-HP.

  • favoriser la recherche clinique et paramédicale

Le recensement de l’offre de soins montre que de nombreuses équipes cliniques ont jugé bon d’introduire ces traitements dans les prises en charge conventionnelles. Il est de la mission hospitalo-universitaire de l’AP-HP de contribuer par la recherche à déterminer la place de ces traitements dans les stratégies thérapeutiques pour une prise en charge globale des patients.

  • définir les conditions de développement d’une offre de soins en médecine complémentaire

Pour ce faire, l’institution souhaite favoriser le développement de bonnes pratiques via la formalisation de recommandations et l’élaboration de guides. Des formations universitaires en adéquation avec l’offre de soins de l’institution et la demande de la population et la création de terrains de stage hospitalier permettront aussi de contribuer à ces bonnes pratiques, tout comme la mise en place de protocoles de coopération entre professionnels pour certaines d’entre elles.

 texte du  11/07/2012 visible sur presse.aphp.fr

 

Les 17 recommandations :

1 – La pratique des médecines complémentaires à l’AP-HP est réservée aux professionnels de santé.

2 – Aujourd’hui, les médecines complémentaires sont destinées prioritairement aux patients pris en charge ou suivis à l’AP-HP.

3 – Les professionnels de santé exerçant les médecines complémentaires doivent être titulaires d’un diplôme devant faire l’objet d’une procédure d’agrément interne par un comité hospitalo-universitaire.

4 – L’offre de l’AP-HP en médecines complémentaires doit s’appuyer sur des recommandations, guides de bonnes pratiques, procédures opérationnelles standardisées,…et autres textes visant à homogénéiser et standardiser les pratiques, édictés par les agences, les sociétés savantes ou, à défaut, les experts de l’AP-HP.

5 – L’offre de l’AP-HP en médecines complémentaires doit être parfaitement lisible aussi bien en ce qui concerne l’activité elle-même que ceux et celles qui la réalisent, et être accessible pour les patients.

6 – Le développement de l’offre AP-HP repose également sur l’élaboration de protocoles de coopération entre professionnels.

7 – Les activités de médecines complémentaires doivent être identifiées dans le dossier du patient.

8 – Les actes doivent être systématiquement codés, et enregistrés, tout particulièrement en consultation externe.

9 – La valorisation et la facturation de ces activités est un objectif à court terme qui nécessite la prise en compte des questions de nomenclature, de codification des actes et les modalités de tarification.

10 – L’évaluation médicale, scientifique, et médico-économique des médecines complémentaires ne se conçoit que dans le cadre d’une recherche académique respectant toutes les règles habituelles de promotion.

11 – Le développement de la recherche en ces domaines sera favorisé par la publication chaque année d’appels à projets AP-HP dédiés concernant la recherche médicale et paramédicale, pendant la durée du plan stratégique.

12 – L’harmonisation de l’enseignement facultaire en formation initiale pour les médecines complémentaires est indispensable. Les formations de troisième cycle et la formation continue doivent être évaluées et améliorées. La conférence des doyens d’Ile de France précisera rapidement les modalités de cette harmonisation et de ces évaluations ; elle s’engage à moyen terme à organiser une offre de formation en adéquation avec les besoins et l’offre de soins de l’AP-HP.

13 – Le développement de terrains de stage dans le cadre des formations aux médecines complémentaires sera favorisé, en accord avec les universités et/ou dans le cadre de partenariats avec les organismes de formation non universitaires reconnus par l’institution.

14 – Une structure de soins dédiée aux médecines complémentaires peut être envisagée au sein de chaque GH pour répondre à un besoin ou une demande d’équipes cliniques qui souhaitent en faire bénéficier les patients dont elles ont la charge et le personnel hospitalier.

15 – Dans une perspective à plus long terme, une réflexion sur la création d’une structure transversale dédiée aux médecines complémentaires, ouverte à une activité ambulatoire, lieu de soins, de recherche et de formation, à l’AP-HP pourra être engagée.

16 – Recommandations spécifiques

  • L’exercice de l’acupuncture par des personnels paramédicaux doit faire l’objet d’un accord de coopération entre professionnels de santé tel que prévu par l’article 51 de la loi HPST.
  • Il est possible de faire intervenir, avant clarification des statuts dans l’institution, des professionnels « ostéopathes exclusifs », titulaires d’un diplôme agréé, dans le cadre de soins et de travaux de recherche clinique sur la base d’un contrat.

17 – Un Comité Hospitalo-Universitaire pour les Médecines Complémentaires (CHUMC) sera créé ; il sera responsable de l’organisation de la recherche, de l’agrément interne des diplômes ainsi que de l’organisation et du suivi de l’activité de soins. Il devra proposer un projet d’offre de soins en médecines complémentaires pour le personnel hospitalier

 


Le texte sur l’appel à projets « médecines complémentaires » 2012

 

L’objectif de cet appel à projets est de déterminer la place des traitements complémentaires dans la prise en charge des personnes atteintes de maladies chroniques à l’hôpital.

 

1. Contexte et objectifs

 

Contexte

Le nombre croissant de personnes malades, en particulier celles atteintes de maladies chroniques, qui ont recours aux médecines complémentaires largement disponibles en ville, ainsi que l’existence d’une offre de soins hospitalo-universitaire et d’enseignements universitaires, ont conduit l’AP-HP à engager une réflexion stratégique sur l’exercice des médecines complémentaires en son sein dans le cadre du Plan stratégique 2010-2014.

L’état des lieux réalisé dans ce cadre (cf rapport « Médecines complémentaires à l’APHP – Mai 2012 ») a notamment mis en avant le fait que les médecines complémentaires constituent un champ de recherche clinique à part entière et en plein développement (60 mots-clefs correspondant aux différents traitements complémentaires répertoriés dans le MeSH, plus de 500 revues Cochrane,…). Toutefois, il apparait que ce champ est peu investigué en France pour de multiples raisons et malgré les tentatives faites dans le cadre du Programme Hospitalier de Recherche Clinique (PHRC) national en 2008 et 2009. Simultanément, une offre de soins en traitements complémentaires existe dans les hôpitaux de l’AP-HP, ainsi que dans d’autres CHU. Cette offre concerne plus particulièrement l’acupuncture, l’hypnose, l’ostéopathie et le toucher thérapeutique. Elle est plus particulièrement présente dans les structures qui prennent en charge la douleur chronique et les soins palliatifs, les structures d’anesthésie-réanimation, de cancérologie, de médecine physique et de réadaptation, ainsi que dans les structures de pédiatrie, gériatrie, gynécologie-obstétrique, psychiatrie, pneumologie, neurologie.

Objectifs

Dans ce contexte, l’AP-HP a décidé de publier un appel à projets annuel, couvrant la période du Plan stratégique 2010-2014, dédié aux médecines complémentaires, et en cohérence avec l’offre de soins présente dans les hôpitaux. L’objectif de l’appel à projets est de déterminer la place des traitements complémentaires dans la prise en charge des personnes atteintes de maladies chroniques.

2. Champ de l’appel à projets

Sont éligibles

les projets concernant les médecines complémentaires suivantes :
l’hypnose,
l’acupuncture et la médecine chinoise
les pratiques physiques manuelles, en particulier le toucher thérapeutique et l’ostéopathie.

les projets proposés par les personnels médicaux et paramédicaux de l’AP-HP avec possibilité de participation d’équipes non AP-HP associées. Les projets devront s’inscrire, pour les professionnels paramédicaux, dans le champ légal d’exercice professionnel en vigueur. Les activités relevant de coopérations entre professionnels de santé (cf. art. 51 Loi HPST) devront avoir été autorisées préalablement.

Seront priorisés les projets permettant de mesurer l’impact des traitements complémentaires dans les prises en charge conventionnelles présentant l’une des caractéristiques suivantes :

essais multicentriques, nationaux ou internationaux,
essais pluridisciplinaires ou pluri-professionnels,
essais en milieu professionnel hospitalier.

Le nom et l’engagement du garant de la qualité méthodologique des projets devront être explicitement mentionnés.

Le passage par une Unité de Recherche Clinique (URC) des GH de l’AP-HP dont le choix est à la discrétion des proposants est obligatoire.

Les projets retenus devront obligatoirement être promus ou gérés par le Département de la Recherche Clinique et du Développement (DRCD) de l’AP-HP et les Unités de Recherche Cliniques associées aux projets.

Périmètre d’exclusion de l’appel à projets :

1) Sont exclus de l’appel à projets :

Les règles hygiéno-diététiques (régimes diététiques, activités physiques et sportives, modifications des comportements alimentaires, règles d’hygiène),
Les traitements psychologiques (thérapies d’inspiration analytique et psychanalyse, thérapies cognitivo-comportementales),
Les thérapeutiques physiques (techniques de rééducation, kinésithérapie, ergothérapie).

2) La médecine par les plantes, qui n’est pas représentée en tant que telle à l’AP-HP, à l’exception des projets s’inscrivant dans le cadre de la coopération institutionnelle entre l’AP-HP et la Chine sur la Médecine chinoise.

3. Montant, durée et caractéristiques des financements alloués

Le financement alloué pour chaque projet ne pourra pas dépasser 100 000 € pour les projets monocentriques et 300 000 € pour les projets multicentriques et internationaux. La durée maximale des projets ne peut excéder 3 ans. Les crédits devront être dévolus à des dépenses de fonctionnement et/ou de personnel. Les dépenses d’équipement ne sont pas couvertes par l’appel à projets

4. Calendrier de l’appel à projets

Date limite de transmission des résumés des projets : 14 décembre 2012
Date limite de soumission des projets : 18 janvier 2013
Date de notification des résultats : 21 mai 2013

5. Modalité de soumission des projets

Les projets devront être rédigés conformément au dossier de soumission et soumis par voie électronique à marie-agnes.lefevre@sls.aphp.fr (DRCD) et à catherine.viens-bitker@sap.aphp.fr (DPM) En mentionnant impérativement en objet du mail « COMPL12_Nom » (nom de l’investigateur principal – cf rubrique « Instructions pour la gestion du dossier »).

6. Commission en charge de la sélection des projets

La sélection des projets sera effectuée par un comité scientifique ad hoc, composé de membres de la Commission d’Expertise Scientifique (CES) de l’AP-HP et du Comité Hospitalo-universitaire pour les Médecines Complémentaires (CHUMC). Le montant du budget alloué aux projets sélectionnés sera examiné par un groupe d’experts des URC et du DRCD.

7. Modalités de sélection des projets

Il sera désigné pour chaque projet, deux experts et deux membres du jury en tant que rapporteurs. Il sera demandé explicitement aux experts extérieurs et aux rapporteurs de déclarer les conflits d’intérêt en lien avec les projets soumis. Les projets seront évalués et interclassés au cours d’une réunion plénière du jury. Les projets seront retenus en fonction de leur rang de classement et de l’enveloppe budgétaire disponible. Le jury pourra le cas échéant auditionner les porteurs de projet.

8. Critères de sélection des projets

Adéquation du projet par rapport aux objectifs de l’appel à projets, pertinence par rapport à l’offre de soins en médecines complémentaires de l’AP-HP (cf Rapport” Médecines complémentaires à l’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris“ http://cme.aphp.fr/docs-raps/thematiques_medicales/medecine_complementaire/rapport_med_compl_aphp-05-2012
Qualification et expertise des praticiens de médecines complémentaires
Qualité méthodologique du projet,
Faisabilité du projet (crédibilité de l’échéancier proposé, adéquation de la demande budgétaire au projet, capacités réelles de recrutement des patients et le cas échéant des praticiens de médecine complémentaire associés au projet…).

9. Notification et publication des résultats

Les résultats seront transmis à partir du 21 mai 2013 aux investigateurs, aux Unités de Recherches Cliniques associées. Ils seront également disponibles sur le site internet du DRCD, http://rechercheclinique.aphp.fr/-Appels-a-projets-internes-.html ?rubrique

10. Obligation du demandeur si le projet est financé

Participer a une réunion annuelle de présentation de l’état d’avancement des projets retenus au titre de l’appel d’offres « Médecines complémentaires AP-HP », organisée par le groupe Développement de la recherche du Comité Hospitalo-Universitaire pour les Médecines Complémentaires (CHUMC)

Source portail-web.aphp.fr

Philippe Sorg

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